Déposée le 25 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) BOMBARDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PSYKOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOMBARDIER domicilié(e) 14 rue Constantine, 69001 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 591 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOMBARDIER S.A - France.
La marque PSYKOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOMBARDIER S.A - 14 rue Constantine, 69001 Lyon - France - SIREN 323591313
BOMBARDIER S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie Cuir et imitations du cuir. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, peaux d'animaux Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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